FORMATION
FORMATION THÉORIQUE
Le Master 2 Droit des affaires et Fiscalité de Paris I regroupe deux filières :
-
la filière EDS (Ecole de Droit de la Sorbonne) ;
-
la filière HEC.
Ces deux filières ont un tronc commun d'enseignements (Droit civil des affaires, Droit européen et international des sociétés, Principes généraux du droit fiscal, Fiscalité approfondie des affaires et Droit comparé des affaires et de la fiscalité).
Elles sont toutes deux orientées vers le monde professionnel grâce au stage de fin d'études et aux différents intervenants extérieurs au programme. Tout en étant un master professionnel, le Master 2 exige de ses étudiants qu'ils rédigent un mémoire de recherche, ce qui rend leur formation particulièrement complète.
Pour tout ce qui concerne la double formation Paris 1 - HEC, veuillez-vous rendre sur le site d'HEC.
La plaquette complète de la formation est disponible ici.
SEmestre 1
Professeur Monsieur Bertrand Fages
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Ancien Directeur du Master 2 - Droit des Affaires et Fiscalité
Professeur Monsieur François-Xavier Lucas
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Directeur du Master 2 - Droit des Affaires et Fiscalité
Droit Civil des Affaires
Principes Généraux du Droit Fiscal
Droit Européen et International des Sociétés
Professeur Monsieur Bertrand Fages
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Directeur du Master - Opérations et Fiscalités Internationales des Sociétés
Droit Approfondi des Société
Professeur Monsieur Alain Pietrancosta
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Directeur du Master - Droit Financier
SEmestre 2
Fiscalité Approfondie des Affaires
Professeur Monsieur Daniel Gutmann
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Ancien directeur du Master - Droit des Affaires et Fiscalité
Avocat Associé du cabinet CMS Francis Lefebvre
Droit des Marchés Financiers
Professeur Monsieur Bertrand Fages
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Ancien directeur du Master - Droit des Affaires et Fiscalité
Droit des difficultés de l'entreprise et du restructuring
Professeur Monsieur François-Xavier Lucas
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Directeur du Master - Droit des Affaires et Fiscalité
Fiscalité de la transmission d'entreprises
Dispensé par Me Gregory DUMONT, Me Sophie MAHY, Me Christophe Leclere, Me Philippe GOSSET, Me Olivier TEIXEIRA
Avocats au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre
Droit Européen et International des Sociétés
Professeur Monsieur Bertrand Fages
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Directeur du Master - Opérations et Fiscalités Internationales des Sociétés
Droit Approfondi des Société
Professeur Monsieur Alain Pietrancosta
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Directeur du Master - Droit Financier
SEmestre 2
Fiscalité Approfondie des Affaires
Professeur Monsieur Daniel Gutmann
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Ancien directeur du Master - Droit des Affaires et Fiscalité
Avocat Associé du cabinet CMS Francis Lefebvre
Droit des Marchés Financiers
Professeur Monsieur Bertrand Fages
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Ancien directeur du Master - Droit des Affaires et Fiscalité
Droit des difficultés de l'entreprise et du restructuring
Professeur Monsieur François-Xavier Lucas
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Directeur du Master - Droit des Affaires et Fiscalité
Fiscalité de la transmission d'entreprises
Dispensé par Me Gregory DUMONT, Me Sophie MAHY, Me Christophe Leclere, Me Philippe GOSSET, Me Olivier TEIXEIRA
Avocats au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre
Semestre 1
Monsieur le Professeur Bertrand Fages
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Ancien Directeur du Master 2 - Droit des Affaires et Fiscalité
Droit Civil des Affaires
Monsieur le Professeur François-Xavier Lucas
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Directeur du Master 2 - Droit des Affaires et Fiscalité
Principes Généraux du Droit Fiscal
Monsieur Stéphane Austry
Avocat Associé du cabinet CMS Francis Lefebvre
Professeur Associé à l'école de droit de la Sorbonne
Droit Européen et International des Sociétés
Monsieur le Professeur Michel Menjucq
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Directeur du Master - Opérations et Fiscalité Internationales des Sociétés
Droit Approfondi des Sociétés
Monsieur le Professeur Alain Pietrancosta
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Directeur du Master - Droit Financier
Comptabilité Générale
Madame le Professeur Agnès Brun
Professeure à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Semestre 2
Fiscalité Approfondie des Affaires
Monsieur le Professeur Daniel Gutmann
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Ancien directeur du Master - Droit des Affaires et Fiscalité
Avocat Associé du cabinet CMS Francis Lefebvre
Droit des Marchés Financiers
Monsieur le Professeur Didier Poracchia
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Avocat Associé du cabinet Jeantet
Droit des difficultés de l'entreprise et
du restructuring
Monsieur le Professeur François-Xavier Lucas
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Directeur du Master - Droit des Affaires et Fiscalité
Fiscalité de la transmission d'entreprises
Dispensé par Me Gregory DUMONT, Me Sophie MAHY, Me Christophe Leclere, Me Philippe GOSSET, Me Olivier TEIXEIRA
Avocats au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre
WINTERCOURSE
Le Wintercourse constitue l'un des atouts majeurs du Master. Ce séminaire international de droit fiscal comparé est organisé en collaboration avec dix universités européennes participant au programme EUCOTAX (European Universities Cooperating on Taxation), ainsi qu’avec la prestigieuse université américaine Georgetown University.
Créé en 1993, l'objectif principal du Wintercourse est l'harmonisation européenne du droit fiscal. Chaque année, les étudiants ainsi que leurs professeurs explorent un thème différent propre à susciter des pistes de réflexion sur les spécificités des systèmes nationaux et les possibles harmonisations.
Le Wintercourse se tiendra cette année du 3 au 10 avril 2025 à Osnabrück en Allemagne. Quatre étudiants du Master auront la chance de se pencher sur le thème suivant : « Taxation of immovable property ».
FORMATION PRATIQUE
En parallèle de leur formation théorique universitaire, les étudiants ont la chance de participer à une trentaine de séminaires, dispensés par des praticiens parmi les plus réputés de la place parisienne (Weil Gotshal & Manges; Mayer Brown; Gide Loyrette Nouel; Darrois Villey Maillot Brochier; Sullivan Cromwell; CMS Francis Lefebvre; Paul Hastings ...).
Ils assistent également au cours de l'année à des présentations au sein des cabinets les plus prestigieux.
Au mois d'avril les étudiants réalisent un stage au sein d'un cabinet d'avocats ou d'une entreprise afin de conclure leur année de Master 2.
Enfin les étudiants désirant approfondir leurs connaissances en fiscalité peuvent être sélectionnés pour participer au Wintercourse.
LES SÉMINAIRES
Séminaires en Droit fiscal :
1. La pratique de la liasse fiscale - Me Marie-Hèlène Raffin, Associée du cabinet Florilèges
2. Les impôts différés
3. Aspects fiscaux des opérations de restructuration - Me Franck Le Mentec, Associé du cabinet Cohen & Gresser
4. Fiscalité des produits financiers - Me Richard Foissac, Associé du cabinet CMS Francis Lefebvre
5. Fiscalité des LBO - Me Priscilla Van Den Perre et Me François Peguesse, Associée et collaborateur du cabinet De Pardieu Brocas Maffei
6. La gouvernance fiscale en entreprise - M. Jean-Michel Maroslavac, Directeur Fiscal Groupe de VINCI
7. L'actionnariat salarié/actionnariat dirigeant (aspects de droit fiscal)
8. Cessation de titres de participation, indemnités de rupture
contractuelle et Territorialité, problèmes de facturation - Me, Yann Leclerc, Associé du cabinet CMS Francis Lefebvre
9. La pratique du contentieux fiscal - Me Sarah Dardour-Attali et Me Dov Milztajn, Counsel et collaborateur du cabinet CMS Francis Lefebvre
10. Pratique de la lecture des conventions internationales - Me François Lugand, Associé du cabinet Arsene Taxand
11. Structuration des opérations immobilières internationales - Me François Lugand, Associé du cabinet Arsene Taxand
12. Les prix de transfert : présentation générale - Me Arnaud Boulanger, Associé du cabinet CMS Francis Lefebvre
13. Prix de transfert : transactions financières - Mohamed Haj Taieb, Counsel du cabinet CMS Francis Lefebvre
Séminaires en Droit des affaires :
14. Titres et contrats financiers - Pr. Bertrand Brehier, Professeur associé de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, Direction des affaires juridiques groupe Société générale
15. Les offres publiques - Me Dominique Bompoint, Associé du Cabinet Bompoint
16. Les obligations d'information des sociétés cotées
17. Cadre européen et pratique des offres publiques
18. L'émission de dette et de capital dans les sociétés cotées - Me Olivier De Vilmorin, Associé du cabinet Sullivan & Cromwell
19. Les opérations de financement - Me Olivier Vermeulen, Associé du cabinet Paul Hastings
20. Les incentives des dirigeants - Me Jean-François Louit, Associé du cabinet Gide Loyrette Nouel
21. La pratique des M&A et JV - M. Mark Rollinger, Directeur juridique groupe de PSA Peugeot Citroën
22. Pratique des fusions et spécificités des fusions transnationales
23. Les actions de préférence - Me Alexandre Duguay, Associé du cabinet Weil, Gotshal & Manges
24. La SAS : une étude approfondie et aspects pratiques - Me Pierre-Louis Perin, Associé du cabinet Bersay & Associés
25. La gouvernance des sociétés cotées (structures de gouvernance,rémunération des dirigeants, relations avec les actionnaires)
26. Les évaluations d'entreprises
27. Les fonctions du juriste d'entreprise dans un environnement industriel complexe
28. Pratique et négociations contractuelles
29. La directive européenne OPA - Me Charles Cardon, Associé du cabinet Paul Hastings
